CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 : Objet
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Les Pinceaux d 'Alexéli et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : illustrations et objets illustrés.
Toute prestation accomplie par la société Les Pinceaux d 'Alexéli implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Article 2 : Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique  "Catalogue" du site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société Les Pinceaux d 'Alexéli ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.
Tous les textes et images présentés sur le site de la société Les Pinceaux d 'Alexéli sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite. Toute inspiration ou reproduction fera l’objet d’un dépôt de plainte et d’une procédure pénale.
Article 3 : Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal. Il sera éventuellement possible de reproduire un article en rupture de stock.
Article 4 : Prix des produits
La rubrique  "Catalogue" du site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.
La société Les Pinceaux d 'Alexéli se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l’entreprise Les Pinceaux d 'Alexéli serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.
Article 5 : Commande
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien  "Confirmez votre commande" en bas de la page  "Récapitulatif de votre commande" après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.
La société Les Pinceaux d 'Alexéli confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par la société Les Pinceaux d 'Alexéli constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société Les Pinceaux d 'Alexéli dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.
Les créations de Les Pinceaux d 'Alexéli sont réalisées à la main, et les reproductions ou impressions sont indiqué dans le descriptif de chaque article.
Frais de port : gratuits dès 120€ d’achat (frais de port exclus)
 
Article 6 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue par chèque, virement ou paiement Paypal.
- Les chèques sont à envoyer sous 10 jours ouvrés à l'ordre et adresse suivants:
Alexandra Stojanovic Cardin
33 Grande Rue
18340 Arçay
 
- Paiement Paypalalexandra.cardin18@gmail.com
Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra payer la totalité de sa commande.

- LesVirements,  sont à effectuer sous
10 jours ouvrés, pensez à effectuer un imprime écran en cas de délai de la part de votre banque :
Alexandra Stojanovic
CREDIT AGRICOLE CENTRE LOIRE
IBAN :
FR76 148006180 0070 0229 7257 693
Article 7 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l’acheteur doit verser à l’entreprise Les Pinceaux d'Alexéli une pénalité de retard égale à une fois et demi le taux de l’intérêt légal.
Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.
Cette pénalité est calculée sur le montant hors taxes de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
Conformément aux articles 441-6 c. com. et D. 441-5 c. com., tout retard de paiement entraine de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement.
Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.
Article 8 : Livraison
Tout produit est livré sans garantie quant aux délais (délais indicatifs ), exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 7 jours maximum et, pour les autres destinations, au jour du paiement de +15 jours à +1.5 mois maximum selon les destinations.
 Important : Un délai de réalisation variable de 2 à 4 semaines est à prévoir( pour les article personnalisés et les articles sur commande).
Si vous êtes vraiment pressé(e)s, veuillez m’indiquer par mail (contact@les-pinceaux-alexeli.fr) la date butoir pour la réception de votre commande.
Si votre commande exige un délai de réalisation inférieur à 1 semaine un supplément de 20€ sera demandé (en sus du montant total de votre commande)
Article 9 : Relations clients – Service après-vente- retour/réclamation
Pour toute information, question ou réclamation / retour, le client peut s’adresser du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h au service Relations Clients de la société
Adresse:  33 Grande Rue , 18340 Arçay
Tél: 06 42 71 79 46
e-mail: contact@les-pinceaux-alexeli.fr
Siren : 788525376
Formulaire de Retour/Réclamation ici à remplir AVANT TOUT RETOUR
Article 10 : Satisfait ou remboursé
Le client dispose de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans les 14 jours de réception de celui-ci par la société Les Pinceaux d 'Alexéli . Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris.
 
Pour toute réclamation veuillez remplir AVANT TOUT RETOUR le Formulaire de Retour/Réclamation ici.
Afin d’améliorer la qualité de mes services, merci de bien vouloir remplir la partie "raisons" du dit formulaire.
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